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Secrétariat à la gouvernance
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Règlements, politiques, procédures et directives

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Politiques
Politique sur l'intégrité et la conduite responsable de la recherche
   •
 
Allégation de violation de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
   • Déclaration de conflit d’intérêts en recherche dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
   • Engagement à la confidentialité dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
Politique d'éthique de la recherche
Politique concernant le statut de chercheur
Politique d'encadrement des chaires de recherche
Politique pour les stagiaires postdoctoraux
Politique d'incitation pour les diplômés de l'ÉTS à poursuivre des études de 2e et 3e cycles à l'ÉTS
Politique de reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les services à la communauté
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les chargés de cours de l'ÉTS
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les maîtres d'enseignement de l'ÉTS
Politique d’attribution du prix d’excellence en enseignement de l’ÉTS
Politique d’attribution du prix d’excellence en recherche de l’ÉTS
Politique et règles en matière de propriété intellectuelle
Politique de reconnaissance des regroupements étudiants
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes de tous les cycles
Politique linguistique de l’ÉTS
Politique d'encadrement des unités de recherche
Politique de gestion contractuelle
Politique sur la toponymie
Politique d'internationalisation de l'ÉTS
Politique de développement durable
Politique de sécurité de l'information
Politique sur les données institutionnelles
Politique sur la santé et la sécurité
Politique relative à l'usage du tabac et de la cigarette électronique
Politique contre le harcèlement
Politique de l’ÉTS relative à l’éthique des employés à l’égard de l’utilisation de fonds internes ou externes
   • Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés
Politique concernant la planification et l'évaluation de la contribution individuelle (cadres et gérants)
Politique d'organisation des événements à l'ÉTS (mise à jour en cours)
Politique de reconnaissance
Politique de gestion intégrée des risques