Règlements, politiques, procédures et directives

Tous les documents disponibles dans ces pages sont des transcriptions normalisées, utilisées pour fins de référence seulement. En aucun cas ils ne peuvent remplacer les documents originaux, dont la version officielle est conservée dans les registres des instances décisionnelles de l'ÉTS. Pour plus d'information, communiquez avec le Secrétariat général.

Règlements

	Règlement des études de cycles supérieurs de l'ÉTS
	Règlement des études de premier cycle
	Règlement sur l'enseignement coopératif
	•	Règlement sur l'enseignement coopératif : étudiants inscrits avant l'hiver 2014
	•	Règlement sur l'enseignement coopératif : étudiants inscrits à compter de l'hiver 2014
	Règlement sur la bibliothèque
	Règlement sur les unités de formation continue
	Règlement sur les infractions de nature académique
	Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration et de la Commission des études de l'ÉTS
	•	Déclaration d’intérêts pour les membres du Conseil d’administration
	•	Déclaration d’intérêts pour les membres de la Commission des études
	Règlement sur la sécurité des personnes, des biens et sur les STI
	Règlement de régie interne (règlement numéro 1)
	•	Annexe 1 - Approbation et signature
	Règlement relatif à la gestion des documents et des archives
	Règlement relatif à la délégation de fonctions devant être exercées par le dirigeant d'organisme

Politiques

	Politique sur l'intégrité et la conduite responsable de la recherche
	•	Allégation de violation de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
	•	Déclaration de conflit d’intérêts en recherche dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
	•	Engagement à la confidentialité dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
	Politique d'éthique de la recherche
	Politique concernant le statut de chercheur
	Politique d'encadrement des chaires de recherche
	Politique pour les stagiaires postdoctoraux
	Politique d'incitation pour les diplômés de l'ÉTS à poursuivre des études de 2e et 3e cycles à l'ÉTS
	Politique de reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
	Politique d'attribution du prix d'excellence pour les services à la communauté
	Politique d'attribution du prix d'excellence pour les chargés de cours de l'ÉTS
	Politique d'attribution du prix d'excellence pour les maîtres d'enseignement de l'ÉTS
	Politique d’attribution du prix d’excellence en enseignement de l’ÉTS
	Politique d’attribution du prix d’excellence en recherche de l’ÉTS
	Politique et règles en matière de propriété intellectuelle
	Politique de reconnaissance des regroupements étudiants
	Politique institutionnelle d’évaluation des programmes de tous les cycles
	Politique linguistique de l’ÉTS
	Politique d'encadrement des unités de recherche
	Politique de gestion contractuelle
	Politique sur la toponymie
	Politique d'internationalisation de l'ÉTS
	Politique de développement durable
	Politique de sécurité de l'information
	Politique sur les données institutionnelles
	Politique sur la santé et la sécurité
	Politique de lutte contre le tabagisme
	Politique contre le harcèlement
	Politique de l’ÉTS relative à l’éthique des employés à l’égard de l’utilisation de fonds internes ou externes
	•	Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés
	Politique concernant la planification et l'évaluation de la contribution individuelle (cadres et gérants)
	Politique d'organisation des événements à l'ÉTS (mise à jour en cours)
	Politique de reconnaissance
	Politique de gestion intégrée des risques

Procédures

	Modalités de nomination au poste d’observateur avec droit de parole des maîtres d’enseignement au Conseil d’administration de l’ÉTS (mise à jour en cours)
	Modalités de nomination au poste d’observateur des employé(e)s de soutien au Conseil d’administration de l’ÉTS (mise à jour en cours)
	Procédure d'acquisition
	Procédures administratives
	Procédure de nomination du directeur de département
	Procédures particulières relatives au départ à la retraite des professeurs de l'ÉTS
	Procédure d'attribution – Prix d'excellence du CA pour les meilleurs projets de fin d'études (PFE)
	Procédure d'attribution – Prix d'excellence du CA à la maîtrise avec mémoire et au doctorat
	Procédure de nomination du directeur des études et de la recherche
	Procédure et critères d’évaluation des professeurs de l’ÉTS
	Procédure de consultation pour la nomination aux postes de doyen des études et de doyen de la recherche
	Procédure d'annonce des décès
	Procédure de nomination pour fins de représentation institutionnelle de l'ÉTS
	Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles

Directives

	Directive relative aux examens finaux
	Directives pour TÉLÉ-ÉTS (intranet)
	Directive sur les dépenses admissibles et non admissibles
	Directive relative aux règles de prêt, aux tarifs des services et aux frais de retard du Service de la bibliothèque
	Directive sur la délégation d'approbation des dépenses imputées à un fonds de recherche
	Directive relative à la divulgation de renseignements confidentiels en vue d'assurer la protection des personnes
	Directive relative au stationnement
	Directive de gestion des projets de construction reliés au PQI
	Procédures particulières relatives au départ à la retraite des professeurs de l'ÉTS

Formulaires

	Déclaration d'intérêts pour les membres du Conseil d'administration
	Déclaration d'intérêts pour les membres de la Commission des études
	Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés